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Débat législatives – 18 mai 2022 – Partie 4 : Environnement et Bureaucratie

Environnement et bureaucratie / 

Il existe plusieurs réglementations en faveur de la protection du littoral, pourtant celui-ci continue de se dégrader par le biais de constructions, d’aménagements, de la pollution, ou encore du recul du trait de côte. Quelles vraies mesures incitatives pour protéger notre littoral proposeriez-vous ?

 

Jean-Marc Maurin : Étant manager de santé, pendant cette crise covid nous avons fortement subi l’absence de suivi de l’administration, en tout cas, son manque de réactivité. Sur la partie du trait de côte et de la loi du littoral, on voit que c’est une loi-cadre prise dans les bureaux parisiens par des administratifs qui fait et rend équivalent le traitement des falaises de l’Atlantique et de notre littoral méditerranéen. Alors que ce sont deux choses différentes. Les falaises de l’atlantique sont faites de sable friable qui s’érode facilement et on ne peut pas traiter chez nous de la même manière un Estérel granitique qui n’est pas érodé par la mer. Après on peut ergoter sur les vagues de submersion, sur la montée des eaux… On n’y est pas encore. Mais sacrifier un littoral sur une loi-cadre ne me paraît pas admissible, il faut qu’on colle aux territoires là aussi et qu’on réponde aux nécessités de l’aménagement du territoire que mènent nos élus locaux au quotidien en connaissant leur territoire et c’est là le sens, c’est pour ça qu’il faut s’éloigner de cette bureaucratie verticale. Je ne ferai pas l’unanimité autour de cette table, je l’ai déjà remarqué, mais la loi SRU est un exemple de cette verticalité, d’une application étatique à une commune qui en subit les effets. Solidarité et Renouvellement Urbain. Cette loi a été pensée en 2020 pour améliorer le droit de l’urbanisme et du logement en face. Ainsi chaque ville est désormais obligée de compter au moins 20 % de logements sociaux dans le but de développer une plus grande solidarité. Les communes qui ne respectent pas cette règle, et les mots sont importants, seront pénalisées ou verront leurs droits être outrepassés par l’État. Ça veut dire qu’il n’y a pas de vision ou de capacité de décentralisation de la part de l’État. Et pourtant c’est ce qu’il faut faire, cette loi SRU doit s’adapter à la spécificité de chaque territoire, c’est ce qu’il faut réformer. Je suis totalement opposé à la loi SRU. Je suis opposé de principe à toute gouvernance verticale qui impose des choses à des élus locaux qui connaissent leur territoire. Je la dénommerai autrement cette loi, pour moi ce serait la Soumission et la Décontraction Urbaine. Ensuite, il y a des aménagements de faits et des choses prévus. Le conservatoire du littoral a déjà fait de nombreuse protections  d‘espaces boisés, en bordure de mer, il faut développer voire améliorer ces choses-là, mais il ne faut pas tout urbaniser, ça serait vraiment perdre le sens de notre si belle et magnifique région. Les espaces naturels sensibles, cela relève d’un cadre strict d’implantation, il n’est pas possible de s’implanter dans les espaces naturels sensibles. Sur Roquebrune, il y a des forêts, il y a des fermes aménagées, mais on doit garder ces espaces naturels sensibles parce qu’ils représentent notre région, ils en sont le faire-valoir, ils représentent leur beauté et celle-ci ne doit pas être dégradée par des lois-cadres, un étatisme qui ne respecte pas les locaux, les élus et leurs pouvoirs qui doivent être respectés au moins à égalité, voir supérieur à l’esprit étatique, c’est dans ce sens-là que je suis favorable à un système décentralisé. 

 

Charles Malot : Sur la loi littorale, mise en place le 3 janvier 1986, tous les partis traditionnels ont cherché à porter atteinte à cette loi, mais la pression populaire a fait qu’ils n’y sont pas arrivés. Grâce à elle, on a présenté en grande partie notre littoral varois, considéré comme l’un des plus beaux en France. Ensuite, les endroits où la puissance publique a réalisé des projets au niveau du littoral, on a constaté que ces réalisations sont de qualité et ne portent pas ou peu atteinte à l’environnement. Et c’est assez différent dans les endroits où on interdit tout. Dans ceux-là, on assiste à un phénomène appelé la cabanisation. Cette cabanisation se matérialise par l’installation de cabanes, de gens qui s’installent illégalement et les pouvoirs publics ne font rien, les gens s’installent de plus en plus et ça donne des endroits aménagés n’importe comment, avec des populations mises en danger, avec des zones inondables, et en cas de crue, ce sont les premiers à être emportés avec leurs cabanes. Protéger, c’est avant tout avoir des projets environnementaux, avoir des projets d’aménagement du territoire et ce n’est pas tout interdire. 

 

Joël Hervé : Les difficultés que l’on a par rapport à la loi littorale, c’est que la mer monte à cause du réchauffement climatique. Tout le monde sait pourquoi ça se réchauffe, l’Europe a pris des engagements à ce sujet, avec un objectif à -55 % d’émissions de gaz à effets de serre avant 2030. Si on ne fait pas ça, ça va continuer à monter. On va avoir des difficultés, on a déjà la mer à certains moments, lorsqu’elle est forte, qui balaye les quais de Fréjus et Saint-Raphaël. Il sera donc très difficile de respecter ces engagements. Il nous faut une fin d’artificialisation des sols, quasi immédiatement ou au plus tard en 2025. L’équipe Macron a fait du en même temps, comme toujours, pour l’artificialisation des sols. Si on prend l’exemple des centres commerciaux, ils ont dit qu’il n’y aurait plus de grands centres commerciaux. Très bien. Mais Macron pondère tout de suite en disant “sauf pour le e-commerce, où l’on pourra les garder”. C’est un problème, parce que ce sont des surfaces considérables. Et si les centres commerciaux font moins de 10 000 m2, il acceptera. Sauf que 10 000 m2, c’est 80 % de la demande, donc cette loi ne sert à rien, c’est de l’esbroufe. La loi littorale existe, elle date de 1986, mais il suffit d’appliquer la loi qui est très bien faite. Il faut cependant modifier une partie du texte, celle précisant qu’il faut laisser aux décideurs locaux la possibilité de l’adapter. Au nom de quoi laisserait-on les décideurs locaux susceptibles d’adapter une loi ? La loi, c’est la loi pour la France, si elle est mal conçue, on la révise, si elle à corriger, on la corrige, mais laisser aux décideurs locaux la possibilité d’adapter dans la loi, ça, c’est une erreur totale. Je suis d’ailleurs assez surpris de voir qu’à Saint-Raphaël, le maire LR, ou RN, enfin LR-RN, ils sont associés maintenant, fais une maison de la mer au ras du sol, sur une plage de Boulouris. À croire qu’il n’a pas encore compris, pourtant, comme il le dit, c’est un écologiste intelligent, à 50 cm près, il va avoir des difficultés très vite avec sa petite maison. C’est la même chose pour le trait de côte où il a dit, “ah, mais ce n’est pas à cause de Saint-Raphaël que la mer monte, donc je ne vois pas pourquoi c’est moi qui m’en occuperais”. C’est surprenant tout de même, il y a des décisions nationales qui sont à prendre et elles ne sont pas prises localement. Enfin sur la pollution, le coût de la pollution, à Fréjus, c’est un coût de 990 euros par an et par personne. C’est considérable. Même à Fréjus où apparemment il n’y a pas de pollution, elle ne se voit pas. La pollution des usines Capitou ne se voit pas. La pollution de fosses qui partent vers le Maghreb et reviennent avec les vents et qui nous inonde complètement ne se voit pas. Sauf que les enfants asthmatiques, les gens qui ont des difficultés, l’hôpital les récupèrent, c’est un vrai problème. On a un projet sur lequel on n’entend pas les politiciens en position de décision. On va créer une ligne nouvelle pour le TGV, qui va traverser la vallée de l’Argens, avec des piliers de 30 m de haut, qui va transpercer par un tunnel l’Estérel, en rejetant des déchets de matériaux considérables, passant par des endroits où il y avait des mines de fluor, dont on ne sait pas trop ce que ça va donner, et c’est un coût de 14,5 milliards d’euros ! Tout cela pour permettre de gagner 45 minutes ! Et SNCF réseau écrites très tranquillement dans son document, “nous ne sommes pas tout à fait dans la légalité, mais nous verrons comment nous pourrons nous accommoder ». C’est surprenant ! On a le problème de la gestion des déchets. On a installé un gigantesque tas d’ordures, en équilibre sur l’ancien, à la limite de Fréjus, à Bagnols-en-Forêt, 1.75 millions tonnes prévues, sur la surélévation, sur un deuxième trou qu’on prévoit et une usine inutile qu’on va construire, avec un budget considérable. On devait faire un tri à la source, ce qui aurait évité de dépenser tout cet argent. Des villes comme San Francisco, 5 millions d’habitants, Lorient, Nantes, sont capables de faire un tri à la source et de trier 60 % de leurs déchets, ce qui sera d’ailleurs une obligation légale fin 2023 en France pour tout le monde. On est loin d’être en situation de pouvoir faire ça ici. Donc on a décidé de mettre tout ça dans une usine qu’on construit dans l’Estérel en labourant 40 hectares de terrain, une usine qui est en fait une centrifugeuse sur laquelle on va humidifier la totalité des produits qui de la communauté d’agglo mal trié. 

 

Julie Lechanteux : Les collectivités locales et les élus locaux prennent en main la question de la submersion du littoral, notamment sur la circonscription, où nous avons 51 km de côtes. Je sais que beaucoup de projets ont été menés à bien, comme les digues dans anse se Saint-Aygulf, qui protègent cette anse, et évitent le désensablement. Mais très vite, ils se confrontent à la DTTM, qui ont des critères bien définis, très bureaucratiques et pas du tout en adéquation avec le terrain. Par exemple, l’embouchure de l’Argens a tendance à déborder et crée des inondations, cette embouchure est ensablée régulièrement, la ville de Fréjus doit donc souvent la désensabler. Ce sable pourrait servir à réensabler ce trait de côte et la DTTM refuse sous prétexte que les sédiments seraient différents. Autre exemple concret, cela fait des années qu’élus locaux et conseil départemental se battent pour reconstruire le pont de la Galiote, qui est un véritable danger. Ce pont, les études environnementales et de reconstruction sont faites, la première chose, c’est que dès que des administrations changent, il faut refaire des études (qui coûtent des milliers d’euros), qui prennent un temps infini et au final on nous empêche de reconstruire un pont au détriment de vies humaines au détriment de la protection de la canne de Pline ou de la couleuvre ou je ne sais quoi. Il faut protéger notre environnement et ses espèces, certes, mais pas au détriment de la vie humaine. Il faut réinstaurer un dialogue constructif entre les collectivités et les services de l’État, je m’appliquerai si je suis élue à appuyer le travail de ces collectivités locales. Autre sujet prégnant, les concessions de plage ne sont pas des cabanes, mais des constructions de plage qui demandent des millions d’investissements pour leurs propriétaires, et font aussi rayonner les villes pour les touristes et qui contribuent à l’économie locale. Les lois changent tous les six mois, leurs locaux doivent un coup faire telle distance en longueur, un coup en largeur, et cela au détriment de privés qui font rayonner les villes. Les décideurs locaux connaissent parfaitement leur territoire, ils ont à cœur de préserver leur territoire et il faut les aider. Ils ne sont pas soutenus et se retrouvent souvent avec des bâtons dans les roues. Si ce n’est pas le cas ici, les éoliennes off-shore, un grand projet de monsieur Macron, qui les a installées un peu partout, en plus de défigurer les paysages, ces éoliennes bouleversent les écosystèmes sous-marins. Il laisse faire, démultiplie, ça coûte des milliards aux Français et ça porte préjudice aux pêcheurs qui ne peuvent plus vivre de leur pêche. Il faudrait remettre un peu de logique dans les lois et avec l’État.

 

Baptiste Laroche : Je partage totalement ce qui vient d’être dit par madame Lechanteux, tout d’abord sur les liens entre les collectivités et l’État, raison pour laquelle nous proposons un grand ministère de l’agriculture, de la ruralité et du littoral, pour faciliter le dialogue entre les collectivités locales et l’État. Cela parce qu’aujourd’hui, on souffre d’un manque de dialogue qui crée des incompréhensions et des problèmes. Deuxièmement, les éoliennes sont un sujet important, parce que ça arrivera forcément chez nous, vu que les lobbies sur les éoliennes sont au gouvernement. On les voit d’abord dans le nord de la France, ça pousse partout en mer, ça détruit les sols, ce sont des kilos et des litres de béton dans les fonds marins. Il y a aussi les éoliennes sur terre. Je stopperai tout ça et je compenserai avec l’ouverture de nouvelles centrales nucléaires. Il faut développer et soutenir la marine nationale qui a besoin de renouveler son matériel pour défendre efficacement nos côtes et notre littoral.

 

Philippe Michel-Kleisbauer :  Pour répondre à ce que disait le docteur Maurin, la loi 3DS (différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification), promulguée le 21 février 2022, prévoit justement la différenciation territoriale, mais ça se fera toujours en concertation avec les administrations de l’état décriées ici, comme la DDTM, parce que si on laisse faire n’importe quoi, on aurait n’importe quoi qui pourrait se faire, on le voit sur la cabanisation dans la plaine de l’Argens, où l’on voit tout de même des choses apparaître là où elles ne devraient pas, donc l’État doit exercer son contrôle et son rôle. Là où Joël Hervé a notamment raison, c’est sur le réchauffement climatique. On peut envisager ce qu’on veut en matière de digue, si l’eau remonte, ça ne servira à rien. L’augmentation des phénomènes de crue avec des pluies de plus en plus violentes, comme nous l’avons vécu en 2010 de manière tragique, avec à l’issue une carte de la DDTM sur le lit majeur de l’Argens à Fréjus, qui est de 2 200 hectares. Toute la zone du Capoue, de Port-Fréjus, chemin des Batteries, tout ça est sous l’eau dans le cadre du lit majeur. Ça veut dire qu’il va falloir prendre ses responsabilités et affronter les décisions pas simples, mais on ne pourra pas faire n’importe quoi, pas continué à construire, et un jour, ces zones-là ne seront plus habitables. Sauf si nous arrivons à freiner, ralentir, inverser le réchauffement climatique. Nous avons doublé le ralentissement des émissions de gaz à effet de serre au cours de la période écoulée, et nous nous engageons à redoubler cet effort. Je rejoins ce que dit Baptiste Laroche, et je vais lui adresser les travaux que j’ai faits ces cinq dernières années sur le nucléaire, notamment sur les petites unités, les Small Modular Reactor, et le projet franco-français de Nucléaire Forward, de l’avenir, où nous sommes capables grâce à l’ingénierie militaire de faire des microcentrales qui sont d’une performance et d’une sécurité exceptionnelle puisqu’elles n’enrichissent qu’à 4 ou 5%, c’est-à-dire dans les normes de sécurité nucléaire mondiales. J’espère que nous en viendrons à ces solutions pour remplacer les 300 ou 400 mégawatts aux charbon et autres énergies fossiles. 

 

Joël Hervé : Pour revenir sur ce que disait Madame Lechanteux à propos de la DDTM et des critères administratifs de l’État. Heureusement qu’elle a agi pour les associations qui ont évité les boîtes de nuit, le bocal à poissons et l’hôtel 5 étoiles qu’elle (Julie Lechanteux, NDLR) voulait construire directement sur la plage de Fréjus avec sa municipalité. Enfin, sur les éoliennes, ça m’agace toujours un petit peu d’entendre des éléments de langage devenus des slogans qui se trouvent curieusement à l’extrême droite de la droite.

 

Baptiste Laroche : Sur les centrales nucléaires, j’ai visité Fessenheim avec monsieur Zemmour au début de la campagne, j’ai eu un sentiment de tristesse parce que c’est un gâchis énorme. Aujourd’hui, vous êtes député de la majorité, vous voulez vous représenter pour la majorité, Macron a mis en place la fermeture de centrales nucléaires, au début de son mandat il était contre les centrales, et à la fin il est devenu pour. Entre-temps, l’argent des Français est gâché parce qu’à la fin, c’est toujours l’argent des Français. 

 

Philippe Michel-Kleisbauer : J’étais pour au début de mon mandat et je le suis toujours à la fin. Et je suis content de voir que des gens me rejoignent, comme quoi, il ne faut pas désespérer, on peut réussir à influencer. Sur Fessenheim, je crois que les choses étaient enclenchées depuis bien plus longtemps et qu’elles étaient irréversibles. Mais nous nous retrouverons sur les SMR. C’est de l’investissement. Si nous maîtrisons notre énergie électrique et que nous la vendons, nous maîtriserons les coûts, la facturation et ainsi faire baisser la facture dans les foyers.

 

Baptiste Laroche : certes fermer Fessenheim c’était sous le gouvernement Hollande, et Macron était déjà dans ce gouvernement, mais ça coûte de l’argent et Fessenheim était très bien entretenue. 

 

Philippe Michel-Kleisbauer : Madame NKM parlait déjà de cette fermeture, ça remonte à loin. Et ce sera le cas pour tous ceux qui seront majoritaires au soir du 19 juin, nous arrivons au bout d’un tas de dossiers qui sont restés en souffrance depuis trop longtemps.

 

Julie Lechanteux : Je voulais revenir sur la fermeture de Fessenheim, avec monsieur Macron c’est toujours du “en même temps”, au début du quinquennat on ferme toutes les centrales nucléaires sous les ordres des Allemands qui ont rouvert les usines à charbon et maintenant il faut en recréer, en ouvrir et ça a coûté des millions d’euros aux Français, voire des milliards. Concernant le projet de la Base nature, le projet était sur des espaces déjà construit et rendait une large partie de ces espaces au public. 

 

Jean-Marc Maurin : si on attend la diminution du réchauffement climatique, on n’est pas prêt de répondre à la problématique des agriculteurs de la vallée de l’Argens, pas plus qu’aux commerçants et industriels de la zone de la Palud. En 2010 j’étais à Roquebrune, j’étais bloqué pendant 4 jours, j’ai été aidé sur des zones dévastées, c’est un vrai sujet. Après, les SMR, je crois que vous l’avez défendu à l’AN monsieur le député comme une possibilité de diminution du pouvoir d’achat des Français, je n’ai pas trop bien compris, mais ce n’est pas dans l’immédiat, le problème des gouvernements et des lois, c’est la réactivité. Il y a des gens dans la Palud qui ne peuvent plus payer leurs assurances parce que ça fait quatre fois qu’ils sont inondés. Alors que la solution existe et qu’elle coûterait 13 millions, quand les inondations en coûtent 40 !